 Antique, and decorative art objects Amaury de Belleville Tel: 05 56 02 49 51 or 06 80 32 91 48 buy gifts on a favorite song |
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Copyright
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Liens hypertextes Toutefois, les liaisons du type hypertextes, à partir d’autres sites, vers notre site sont tout à fait possibles, mais soumis à notre accord et seront autorisés à titre non exclusif et révocable. Objets d'Art et Décora vous autorise à créer de tels liens pointant sur la page d’accueil du site, à la condition express que ces liens ne puissent être préjudiciables tant à la société ADBO SARL et à ses ayants droit, qu’à l’activité et aux produits présentés sur notre site. En aucun cas la création de ce lien, ne pourra engager la responsabilité de Objets d'Art et Décoration, à quelque titre que ce soit sur le contenu de notre site.
Cependant, nous pouvons fournir un service de liens hypertextes donnant accès à d’autres ressources ou sites Internet. En aucun cas notre responsabilité ne pourra être engagée, tant au niveau de l’accessibilité à ses sites que des leurs contenus. 1. Acceptation des conditions Ces conditions générales de vente prévaudront sur toute autre condition figurant sur tout autre document sauf dérogation préalable, express et écrite. 2. Produits
Présentation
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site de www.antiquite-objetsdart.com, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Notre objectif est d’informer le mieux possible nos clients quant aux articles mis en vente. Cette information passe par l’élaboration d’un descriptif, aussi précis que possible (matière, motifs, origines, historique, défauts …) ainsi qu’une présentation photos des objets. Malgré cet objectif, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En effet, des erreurs ou des carences d’information pourraient se révéler au niveau des descriptifs qui ont été élaborés, ou encore au niveau des fichiers photos (mauvais téléchargement par exemple ou autres difficultés de consultation). En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :
Tous les articles mis en vente sur notre site ont été acquis dans le cadre légal de ventes aux enchères conduites par des commissaires priseurs habilités. Présentation par Webcam
Il sera possible de présenter les pièces de manière plus poussée par Webcam sur prise de rendez-vous préalable.
Disponibilité
Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne Chaque produit présenté étant par essence unique, il ne pourra être commandé que pour une quantité égale à 1. En conséquence, les articles en vente sur le site peuvent à tout moment être indisponibles et / ou retirés du site. Nous nous réservons le droit de supprimer ou modifier les produits, leurs contenus et descriptifs à tout moment, sans préavis et notification. Ces changements et ou suppressions ne peuvent donner lieu à un quelconque dédommagement. Seuls, les paiements en cours de réception (après confirmation de commande) seront remboursés.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euro, toutes taxes incluses.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport : les frais d’emballage et de port seront rajoutés et calculés, pour la France métropolitaine, sur la base d’un coût moyen d’emballage et du tarif d’expédition en " colissimo recommandé ", déterminé en fonction du poids, assurances comprises.
Certains articles nécessitant un emballage et un transport spécifique font exceptions à la règle générale. Dans ces cas là, les prix indiqués sur les fiches des produits concernés incluent les coûts d’emballage et de port, TTC, déterminés sur la base de devis, et une information explicite signale ces cas là en fin de descriptif de la fiche produit.
Les calculs du coût d’expédition sont paramétrés pour des ventes en France métropolitaine. Il est cependant possible d’étudier toute vente hors métropole, dans la CCE et Hors CEE, les frais de port seront alors précisés par devis préalable.
Toute commande passée sur le site et livrables hors de France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douanes et ces taxes éventuelles sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Nous ne sommes pas tenues de vérifier et d’informer le client des droits de douane ainsi que des taxes applicables dans ces cas là. Nous conseillons à nos clients de se renseigner auprès des autorités compétentes de leur pays pour les connaître.
Plus précisément pour les exportations en dehors de l’Union Européenne, l’acheteur devra acquitter les droits et les taxes applicables dans son pays de destination.
Les factures sont rédigées et payables en Euro. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à n’importe quel moment, sans préavis, ni notification. Seuls les offres pour les quels des commandes sont en cours ne pourront subir de modification de prix, sauf cas exceptionnel.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif exprimé, toutes taxes comprises, et incluant la TVA pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et d’expédition.
4. Commande
En passant une commande, vous déclarez avoir la capacité juridique vous permettant d’effectuer une commande sur ce site. Les commandes s’effectuent directement sur le site, par téléphone ou par courrier.
Commandes passées directement sur le site.
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Une fois la commande passée par Internet, Objets d'Art et Décoration envoie à l’adresse mail indiqué par le client, un accusé réception de sa commande, avec tous les détails de la commande. Les clients réglant directement en ligne leurs commandes par carte bleue, se verront confirmer leurs commandes, après validation de leurs paiements par la banque (PAYPAL).
Les clients réglant par chèque ou virement, se verront confirmer leurs commandes, avec tous ses détails, après validation de leurs paiements par Objets d'Art et Décoration (encaissement du chèque ou du virement).
La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de commande. Objets d'Art et Décoration, se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Commandes par téléphone et courrier.
Par téléphone, le produit est réservé 7 jours (calendaires), jusqu’à réception par Objets d'ARt et Décoration de la confirmation de commande par le client accompagnée d’un chèque ou de la copie de l’ordre de virement. La commande sera alors considérée comme effective, et ne sera validée qu’après encaissement.
Pour l’ensemble des commandes
Ce principe de réflexion avec réservation d’un produit durant 7 jours s’applique de manière générale, quel que soit le mode de passation de commande souhaité.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans la quelle il pourrait être de livrer le produit.
Le déclenchement de la livraison, commun à toutes les commandes, s’effectue une fois le paiement effectivement reçu sur les comptes de Objets d’Art et Décoration .
En cas de revente partiel ou totale des produits acquis par l’acheteur, Objets d’Art et Décoration se dégage, de fait, de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client
5. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par ADBO SARL. Le prix des produits est payable au comptant, le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue soit :
Par carte bancaire portant le sigle CB.
Le paiement peut aussi s’effectuer :
par chèque, à l’ordre de A de Belleville à l’adresse suivante : Objets d'Art et Décoration
par virement : à la suite d'abus nous ne mettons plus en ligne nos références bancaires Dans tous les cas, l’expédition de la commande ne sera déclenchée qu’à réception effective des fonds correspondant sur les comptes bancaires de OBJETS d'ART et DECORATION ou de A de Belleville, les produits demeurant notre propriété jusqu’à ce moment là. 6. Livraison
Après confirmation de commande, Objets d’Art et Décoration s’engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par l’acheteur, et ce dans un délai maximum de 72 heures ouvrées. Ce transporteur s’engage, lui, par contrat avec Objets d’Art et Décoration à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par Objets d’Art et Décoration. La livraison sera effectuée par La Poste en Colissimo Recommandé ou par transporteur. Environ 85 % de nos produits correspondent à des expéditions par la Poste en Colissimo Recommandé, compte tenu du poids, du volume et de la valeur à assurer de ces objets. Les 15 % restant correspondent à des expéditions par transporteur avec emballage spécifique ( petits meubles, grands tableaux ou sous verre….)
Le délai d’acheminement standard en Colissimo Recommandé est de 48 heures. Dans la plupart des cas, le client sera livré sous 8 jours..
La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit, en cas d’absence, à une autre personne habilitée par le client.
Les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les risques afférents aux biens livrés sont transférés à l’acheteur, dès la livraison, les produits voyageant aux risques et périls du client
7. Réception de la commande :
Le client doit systématiquement, avant toute signature, vérifier son colis à l’arrivée, et le refuser si le colis est abîmé. En cas d’avarie ou de manquement, faire toute constatation nécessaire sur le document de transport et confirmer ses réserves par LRAR (Lettre Recommandée avec Accusé réception) auprès du transporteur dans les 48 heures qui suivent la réception des colis. (art 105 et suiv. du code du commerce)
Si les produits sont abîmés, alors que le colis est intact, le client se rapprochera de Objets d’Art et Décoration qui effectuera les démarches auprès du transporteur et vous remboursera de votre achat. Le client dispose d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès des transporteurs en cas de manquant ou de dégradation.
8. Rétractation
Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. Si ce délai expire un samedi, dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé auprès de Objets d’Art et Décoration dans un délai de 7 jours calendaires, à partir du justificatif de la date de réception. En cas de refus du produit et donc de remboursement, renvoyez le(s) article(s) dans son (leurs) emballage d'origine, intact, avec les calages et protections intérieures, accompagné de tous leurs accessoires éventuels, documentations… à l'adresse suivante : Objets d’Art et Décoration
A réception des produits, et vérification de leur bon état, nous procéderons au remboursement des sommes perçus au titre des marchandises retournées. En cas d'exercice du droit de rétractation, Objets d’Art et Décoration est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de transport de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. .
9. Informations générales
De manière générale, le site est mis en ligne en permanence, et l’activité de Objets d’Art et Décoration s’effectue régulièrement durant les jours ouvrables. Nous ne pouvons cependant pas être tenus responsables de l’inaccessibilité par nos clients de Internet ou du site.
Objets d’Art et Décoration se réserve, à tout moment ou occasionnellement, le droit de modifier ou cesser, temporairement ou de façon permanente, nos services, totalement ou partiellement, avec ou sans préavis, ces changements ne pouvant donner lieu à un quelconque dédommagement. Entre autres, la maintenance du site ou les mises à jours des produits impliquent de fait la fermeture du site en ligne.
Dans la mesure du possible, nous nous attacherons à notifier sur le site, les ralentissements de l’activité de Objets d’Art et Décoration , ou arrêts temporaires (congés ou autres), qui risqueraient de perturber le suivi des commandes et les expéditions.
10. Litiges Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat, relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable, et nous nous engageons à rechercher la meilleure solution amiable possible avec lui. A défaut, le Tribunal de Commerce de BORDEAUX est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté. 11. Garantie et responsabilité
En cas d’exercice de son droit de rétractation par un client, Objets d’Art et Décoration lui garantit le remboursement des sommes versées, à l’exception des frais de transport de retour. S’il s’avérait de manière évidente que Objets d’Art et Décoration était directement responsable du refus du produit par le client (référence incorrecte, erreur de saisie), Objets d’Art et Décoration s’engage à rembourser également les frais de transport de retour. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans délai de deux ans à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
Tous nos produits et objets d’art, jusqu’à présent mis en vente, ont été acquis dans le cadre de ventes officielles. S’il nous arrivait de s’approvisionner auprès de particuliers ou même d’autres professionnels, nous ne le ferions que dans la mesure où nous aurions accès à des preuves certaines de l’origine légale des articles concernés.
De plus, nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité du produit, de problème lié au transport de la marchandise, ( retard de livraison, détérioration, refus à l’exportation des douanes ….). De même notre responsabilité ne pourra être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit, ou d’un cas de force majeure, (qu’il soit interne à Objets d’Art et Décoration ou externe), non prévisible au moment de l’utilisation du site.
De même, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage, directe ou indirecte, lié à des difficultés d’accès à notre site, ou à des interruptions de la connexion, quelles qu’en soient la cause, et aussi pour tout dommage ou virus qui pourrait infecter ou dégrader l’ordinateur ou le matériel informatique de toute personne consultant notre site
Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer le mieux possible nos prestations et services vis à vis de nos clients.
12. Informations légales Vous pouvez nous contacter au 06 80 32 91 48 Ou par mail à contact@antiquite-objetsdart.com
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